En cas de vente de parts d’une SCI familiale, l’évaluation du prix est délicate. Pour apaiser le débat, on peut prévoir une clause de retour à meilleure fortune.
Les mérites des SCI familiales ont souvent été vantés. Ce sont, en effet, des instruments souples et sûrs de gestion d’un patrimoine immobilier. Cependant, si l’un des associés veut se retirer, des malentendus peuvent survenir à propos de la valeur des parts. Ainsi, le vendeur partira du principe que le prix de sa part est fondé sur la valeur de l’immeuble en SCI. Mais les autres associés jugeront que, la SCI étant une société dotée d’un actif et d’un passif, il faut appliquer une décote à cette valeur.
Afin de résoudre ce conflit, on peut concevoir une clause de retour à meilleure fortune, préconise maître Cyrille Lelong. Ainsi, si plus tard l’immeuble est mis en vente et le prix distribué ou si la société est liquidée, on peut prévoir un partage des bénéfices incluant le porteur de parts qui a vendu.
Et, pour plus de justice, ce mécanisme peutprévoir un abattement en fonction du nombre d’années de détention.
Une manière élégante de résoudre une difficulté qui pourrait autrement empoisonner les relations entre les membres de la famille.
